Avis de décès de

M. BONTEMPS Robert Michel

Né le 29/09/1904 - Décédé le 07/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : BONTEMPS
Prénom(s) : Robert Michel
Date de naissance : 29/09/1904
Lieu de naissance : Thouars - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79329
Date de décès : 07/03/1990 (85 ans)
Lieu de décès : Mulhouse - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68224
Acte de décès : Numéro 00445 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONTEMPS Robert Michel, vous devez contacter la mairie de Mulhouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONTEMPS Robert Michel qui semble être décédé dans votre commune le 07/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONTEMPS Robert Michel. - Né le 29/09/1904 à Thouars - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 07/03/1990 à Mulhouse - 68 - Haut-Rhin. - Acte de décès numéro 00445. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8147678-bontemps-robert-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONTEMPS Robert Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONTEMPS Robert Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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