Avis de décès de

M. PEIGNON Clovis Leopold

Né le 11/08/1896 - Décédé le 03/03/1990
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Sexe : Homme
Nom : PEIGNON
Prénom(s) : Clovis Leopold
Date de naissance : 11/08/1896
Lieu de naissance : Paizay-Le-Sec - 86 - Vienne Code Insee 86187
Date de décès : 03/03/1990 (93 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 463/A - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEIGNON Clovis Leopold, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEIGNON Clovis Leopold qui semble être décédé dans votre commune le 03/03/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEIGNON Clovis Leopold. - Né le 11/08/1896 à Paizay-Le-Sec - 86 - Vienne. - Décédé le 03/03/1990 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 463/A. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8147921-peignon-clovis-leopold. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEIGNON Clovis Leopold ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEIGNON Clovis Leopold, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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