Avis de décès de

M. MELOT Sylvain Marcel

Né le 10/07/1968 - Décédé le 20/04/1990
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Sexe : Homme
Nom : MELOT
Prénom(s) : Sylvain Marcel
Date de naissance : 10/07/1968
Lieu de naissance : Paray-Le-Monial - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71342
Date de décès : 20/04/1990 (21 ans)
Lieu de décès : Changy - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71086
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MELOT Sylvain Marcel, vous devez contacter la mairie de Changy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MELOT Sylvain Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 20/04/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MELOT Sylvain Marcel. - Né le 10/07/1968 à Paray-Le-Monial - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 20/04/1990 à Changy - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8158954-melot-sylvain-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MELOT Sylvain Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MELOT Sylvain Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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