Avis de décès de

M. CHOSSON Aime Marcel

Né le 05/05/1919 - Décédé le 30/04/1990
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Sexe : Homme
Nom : CHOSSON
Prénom(s) : Aime Marcel
Date de naissance : 05/05/1919
Lieu de naissance : Saint-Rambert-D'albon - 26 - Drôme Code Insee 26325
Date de décès : 30/04/1990 (70 ans)
Lieu de décès : Saint-Vallier - 26 - Drôme Code Insee 26333
Acte de décès : Numéro 72 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOSSON Aime Marcel, vous devez contacter la mairie de Saint-Vallier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOSSON Aime Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 30/04/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOSSON Aime Marcel. - Né le 05/05/1919 à Saint-Rambert-D'albon - 26 - Drôme. - Décédé le 30/04/1990 à Saint-Vallier - 26 - Drôme. - Acte de décès numéro 72. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8164238-chosson-aime-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOSSON Aime Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOSSON Aime Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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