Avis de décès de

M. SUBTIL Noel

Né le 23/12/1911 - Décédé le 14/04/1990
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Sexe : Homme
Nom : SUBTIL
Prénom(s) : Noel
Date de naissance : 23/12/1911
Lieu de naissance : Mance - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54341
Date de décès : 14/04/1990 (78 ans)
Lieu de décès : Val de Briey - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54099
Acte de décès : Numéro 164 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SUBTIL Noel, vous devez contacter la mairie de Val de Briey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SUBTIL Noel qui semble être décédé dans votre commune le 14/04/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SUBTIL Noel. - Né le 23/12/1911 à Mance - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 14/04/1990 à Val de Briey - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 164. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8167164-subtil-noel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SUBTIL Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SUBTIL Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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