Avis de décès de

M. QUEVAL Thierry Pascal Michel

Né le 20/01/1967 - Décédé le 12/04/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : QUEVAL
Prénom(s) : Thierry Pascal Michel
Date de naissance : 20/01/1967
Lieu de naissance : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Date de décès : 12/04/1990 (23 ans)
Lieu de décès : Rouen - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76540
Acte de décès : Numéro 00685 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUEVAL Thierry Pascal Michel, vous devez contacter la mairie de Rouen. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUEVAL Thierry Pascal Michel qui semble être décédé dans votre commune le 12/04/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUEVAL Thierry Pascal Michel. - Né le 20/01/1967 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 12/04/1990 à Rouen - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 00685. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8180384-queval-thierry-pascal-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUEVAL Thierry Pascal Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUEVAL Thierry Pascal Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts