Avis de décès de

M. NOTE Pierre Ernest

Né le 14/12/1922 - Décédé le 15/05/1990
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Sexe : Homme
Nom : NOTE
Prénom(s) : Pierre Ernest
Date de naissance : 14/12/1922
Lieu de naissance : Boncourt-Le-Bois - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21088
Date de décès : 15/05/1990 (67 ans)
Lieu de décès : Hyères - 83 - Var Code Insee 83069
Acte de décès : Numéro 297 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOTE Pierre Ernest, vous devez contacter la mairie de Hyères. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOTE Pierre Ernest qui semble être décédé dans votre commune le 15/05/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOTE Pierre Ernest. - Né le 14/12/1922 à Boncourt-Le-Bois - 21 - Côte-d'Or. - Décédé le 15/05/1990 à Hyères - 83 - Var. - Acte de décès numéro 297. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8209974-note-pierre-ernest. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOTE Pierre Ernest ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOTE Pierre Ernest, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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