Avis de décès de

M. VACLE Marcel

Né le 18/02/1913 - Décédé le 01/07/1990
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Sexe : Homme
Nom : VACLE
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 18/02/1913
Lieu de naissance : Arbigny - 01 - Ain Code Insee 01016
Date de décès : 01/07/1990 (77 ans)
Lieu de décès : Chalon-sur-Saône - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71076
Acte de décès : Numéro 563 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VACLE Marcel, vous devez contacter la mairie de Chalon-sur-Saône. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VACLE Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 01/07/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VACLE Marcel. - Né le 18/02/1913 à Arbigny - 01 - Ain. - Décédé le 01/07/1990 à Chalon-sur-Saône - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 563. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8251304-vacle-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VACLE Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VACLE Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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