Avis de décès de

M. MARSAULT Joel Hubert

Né le 20/03/1949 - Décédé le 21/05/1990
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Sexe : Homme
Nom : MARSAULT
Prénom(s) : Joel Hubert
Date de naissance : 20/03/1949
Lieu de naissance : La Roche-Sur-Yon - 85 - Vendée Code Insee 85191
Date de décès : 21/05/1990 (41 ans)
Lieu de décès : Clichy - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92024
Acte de décès : Numéro 00501 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARSAULT Joel Hubert, vous devez contacter la mairie de Clichy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARSAULT Joel Hubert qui semble être décédé dans votre commune le 21/05/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARSAULT Joel Hubert. - Né le 20/03/1949 à La Roche-Sur-Yon - 85 - Vendée. - Décédé le 21/05/1990 à Clichy - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 00501. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8257231-marsault-joel-hubert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARSAULT Joel Hubert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARSAULT Joel Hubert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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