Avis de décès de

M. CHOSSAT Robert Leon

Né le 27/03/1931 - Décédé le 14/06/1990
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Sexe : Homme
Nom : CHOSSAT
Prénom(s) : Robert Leon
Date de naissance : 27/03/1931
Lieu de naissance : Lescheroux - 01 - Ain Code Insee 01212
Date de décès : 14/06/1990 (59 ans)
Lieu de décès : Varambon - 01 - Ain Code Insee 01430
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHOSSAT Robert Leon, vous devez contacter la mairie de Varambon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHOSSAT Robert Leon qui semble être décédé dans votre commune le 14/06/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHOSSAT Robert Leon. - Né le 27/03/1931 à Lescheroux - 01 - Ain. - Décédé le 14/06/1990 à Varambon - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8260881-chossat-robert-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHOSSAT Robert Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHOSSAT Robert Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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