Avis de décès de

M. POURCELOT Charles Rene

Né le 28/03/1909 - Décédé le 01/08/1990
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Sexe : Homme
Nom : POURCELOT
Prénom(s) : Charles Rene
Date de naissance : 28/03/1909
Lieu de naissance : Passonfontaine - 25 - Doubs Code Insee 25447
Date de décès : 01/08/1990 (81 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1081 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. POURCELOT Charles Rene, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. POURCELOT Charles Rene qui semble être décédé dans votre commune le 01/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. POURCELOT Charles Rene. - Né le 28/03/1909 à Passonfontaine - 25 - Doubs. - Décédé le 01/08/1990 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1081. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8320200-pourcelot-charles-rene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. POURCELOT Charles Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. POURCELOT Charles Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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