Avis de décès de

M. BEL Andre Francisque

Né le 01/01/1945 - Décédé le 20/08/1990
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Sexe : Homme
Nom : BEL
Prénom(s) : Andre Francisque
Date de naissance : 01/01/1945
Lieu de naissance : Virignin - 01 - Ain Code Insee 01454
Date de décès : 20/08/1990 (45 ans)
Lieu de décès : Aix-les-Bains - 73 - Savoie Code Insee 73008
Acte de décès : Numéro 283 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BEL Andre Francisque, vous devez contacter la mairie de Aix-les-Bains. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BEL Andre Francisque qui semble être décédé dans votre commune le 20/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BEL Andre Francisque. - Né le 01/01/1945 à Virignin - 01 - Ain. - Décédé le 20/08/1990 à Aix-les-Bains - 73 - Savoie. - Acte de décès numéro 283. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8329193-bel-andre-francisque. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BEL Andre Francisque ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BEL Andre Francisque, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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