Avis de décès de

M. ANDRE Jacques Paul Adrien

Né le 12/01/1942 - Décédé le 16/08/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ANDRE
Prénom(s) : Jacques Paul Adrien
Date de naissance : 12/01/1942
Lieu de naissance : Clairegoutte - 70 - Haute-Saône Code Insee 70157
Date de décès : 16/08/1990 (48 ans)
Lieu de décès : Fréjus - 83 - Var Code Insee 83061
Acte de décès : Numéro 481 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ANDRE Jacques Paul Adrien, vous devez contacter la mairie de Fréjus. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ANDRE Jacques Paul Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 16/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ANDRE Jacques Paul Adrien. - Né le 12/01/1942 à Clairegoutte - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 16/08/1990 à Fréjus - 83 - Var. - Acte de décès numéro 481. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8335270-andre-jacques-paul-adrien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ANDRE Jacques Paul Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ANDRE Jacques Paul Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts