Avis de décès de

M. MOINS Jean Marcel

Né le 26/06/1917 - Décédé le 17/08/1990
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Sexe : Homme
Nom : MOINS
Prénom(s) : Jean Marcel
Date de naissance : 26/06/1917
Lieu de naissance : Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63113
Date de décès : 17/08/1990 (73 ans)
Lieu de décès : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Acte de décès : Numéro 3877 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOINS Jean Marcel, vous devez contacter la mairie de Nice. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOINS Jean Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 17/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOINS Jean Marcel. - Né le 26/06/1917 à Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme. - Décédé le 17/08/1990 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 3877. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8335609-moins-jean-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOINS Jean Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOINS Jean Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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