Avis de décès de

M. MOREL Jean Marcel

Né le 31/10/1927 - Décédé le 15/08/1990
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Sexe : Homme
Nom : MOREL
Prénom(s) : Jean Marcel
Date de naissance : 31/10/1927
Lieu de naissance : Cunfin - 10 - Aube Code Insee 10119
Date de décès : 15/08/1990 (62 ans)
Lieu de décès : Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard Code Insee 30028
Acte de décès : Numéro 213 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOREL Jean Marcel, vous devez contacter la mairie de Bagnols-sur-Cèze. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOREL Jean Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOREL Jean Marcel. - Né le 31/10/1927 à Cunfin - 10 - Aube. - Décédé le 15/08/1990 à Bagnols-sur-Cèze - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 213. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8337570-morel-jean-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOREL Jean Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOREL Jean Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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