Avis de décès de

M. MARC Joseph Pascal Etienne

Né le 16/04/1911 - Décédé le 12/09/1990
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Sexe : Homme
Nom : MARC
Prénom(s) : Joseph Pascal Etienne
Date de naissance : 16/04/1911
Lieu de naissance : Fontes - 34 - Hérault Code Insee 34103
Date de décès : 12/09/1990 (79 ans)
Lieu de décès : Nébian - 34 - Hérault Code Insee 34180
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MARC Joseph Pascal Etienne, vous devez contacter la mairie de Nébian. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MARC Joseph Pascal Etienne qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MARC Joseph Pascal Etienne. - Né le 16/04/1911 à Fontes - 34 - Hérault. - Décédé le 12/09/1990 à Nébian - 34 - Hérault. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8338875-marc-joseph-pascal-etienne. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MARC Joseph Pascal Etienne ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MARC Joseph Pascal Etienne, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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