Avis de décès de

M. BROSSE Robert Emile

Né le 21/10/1921 - Décédé le 13/08/1990
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Robert Emile
Date de naissance : 21/10/1921
Lieu de naissance : Ville-Au-Val - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54569
Date de décès : 13/08/1990 (68 ans)
Lieu de décès : Dommartin-lès-Toul - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54167
Acte de décès : Numéro 21 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Robert Emile, vous devez contacter la mairie de Dommartin-lès-Toul. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Robert Emile qui semble être décédé dans votre commune le 13/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Robert Emile. - Né le 21/10/1921 à Ville-Au-Val - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 13/08/1990 à Dommartin-lès-Toul - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Acte de décès numéro 21. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8339316-brosse-robert-emile. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Robert Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Robert Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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