Avis de décès de

M. MASSONNET Daniel Henri

Né le 15/04/1927 - Décédé le 12/09/1990
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Sexe : Homme
Nom : MASSONNET
Prénom(s) : Daniel Henri
Date de naissance : 15/04/1927
Lieu de naissance : Montreuil - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93048
Date de décès : 12/09/1990 (63 ans)
Lieu de décès : Sainte-Gemmes-sur-Loire - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49278
Acte de décès : Numéro 44 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MASSONNET Daniel Henri, vous devez contacter la mairie de Sainte-Gemmes-sur-Loire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MASSONNET Daniel Henri qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MASSONNET Daniel Henri. - Né le 15/04/1927 à Montreuil - 93 - Seine-Saint-Denis. - Décédé le 12/09/1990 à Sainte-Gemmes-sur-Loire - 49 - Maine-et-Loire. - Acte de décès numéro 44. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8343260-massonnet-daniel-henri. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MASSONNET Daniel Henri ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MASSONNET Daniel Henri, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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