Avis de décès de

M. SYLVAIN Raphael Marc

Né le 24/11/1971 - Décédé le 13/08/1990
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Sexe : Homme
Nom : SYLVAIN
Prénom(s) : Raphael Marc
Date de naissance : 24/11/1971
Lieu de naissance : Nice - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06088
Date de décès : 13/08/1990 (18 ans)
Lieu de décès : Génos - 65 - Hautes-Pyrénées Code Insee 65195
Acte de décès : Numéro 02 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SYLVAIN Raphael Marc, vous devez contacter la mairie de Génos. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SYLVAIN Raphael Marc qui semble être décédé dans votre commune le 13/08/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SYLVAIN Raphael Marc. - Né le 24/11/1971 à Nice - 06 - Alpes-Maritimes. - Décédé le 13/08/1990 à Génos - 65 - Hautes-Pyrénées. - Acte de décès numéro 02. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8360611-sylvain-raphael-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SYLVAIN Raphael Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SYLVAIN Raphael Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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