Avis de décès de

M. HAMILTON John Francis

Né le 20/01/1924 - Décédé le 05/09/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HAMILTON
Prénom(s) : John Francis
Date de naissance : 20/01/1924
Lieu de naissance : Kilmeena West Port - Irlande Code Insee 99136
Date de décès : 05/09/1990 (66 ans)
Lieu de décès : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Acte de décès : Numéro 1517/A - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAMILTON John Francis, vous devez contacter la mairie de Toulouse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAMILTON John Francis qui semble être décédé dans votre commune le 05/09/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAMILTON John Francis. - Né le 20/01/1924 à Kilmeena West Port - Irlande. - Décédé le 05/09/1990 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Acte de décès numéro 1517/A. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8367783-hamilton-john-francis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAMILTON John Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAMILTON John Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts