Avis de décès de

M. DEBARD Claude Marius

Né le 06/03/1922 - Décédé le 17/09/1990
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Sexe : Homme
Nom : DEBARD
Prénom(s) : Claude Marius
Date de naissance : 06/03/1922
Lieu de naissance : Amplepuis - 69 - Rhône Code Insee 69006
Date de décès : 17/09/1990 (68 ans)
Lieu de décès : Roussillon - 38 - Isère Code Insee 38344
Acte de décès : Numéro 111 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEBARD Claude Marius, vous devez contacter la mairie de Roussillon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEBARD Claude Marius qui semble être décédé dans votre commune le 17/09/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEBARD Claude Marius. - Né le 06/03/1922 à Amplepuis - 69 - Rhône. - Décédé le 17/09/1990 à Roussillon - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 111. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8384193-debard-claude-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEBARD Claude Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEBARD Claude Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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