Avis de décès de

M. AUBERT Charles Raphael

Né le 22/02/1906 - Décédé le 11/09/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : AUBERT
Prénom(s) : Charles Raphael
Date de naissance : 22/02/1906
Lieu de naissance : Saint-Julien-Boutieres - 07 Code Insee 07252
Date de décès : 11/09/1990 (84 ans)
Lieu de décès : Annonay - 07 - Ardèche Code Insee 07010
Acte de décès : Numéro 314 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AUBERT Charles Raphael, vous devez contacter la mairie de Annonay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AUBERT Charles Raphael qui semble être décédé dans votre commune le 11/09/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AUBERT Charles Raphael. - Né le 22/02/1906 à Saint-Julien-Boutieres - 07. - Décédé le 11/09/1990 à Annonay - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 314. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8386181-aubert-charles-raphael. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AUBERT Charles Raphael ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AUBERT Charles Raphael, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts