Avis de décès de

M. BRUNEL Jacques Marius

Né le 16/10/1903 - Décédé le 13/09/1990
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Sexe : Homme
Nom : BRUNEL
Prénom(s) : Jacques Marius
Date de naissance : 16/10/1903
Lieu de naissance : Fournels - 48 - Lozère Code Insee 48064
Date de décès : 13/09/1990 (86 ans)
Lieu de décès : Termes - 48 - Lozère Code Insee 48190
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNEL Jacques Marius, vous devez contacter la mairie de Termes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNEL Jacques Marius qui semble être décédé dans votre commune le 13/09/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNEL Jacques Marius. - Né le 16/10/1903 à Fournels - 48 - Lozère. - Décédé le 13/09/1990 à Termes - 48 - Lozère. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8388759-brunel-jacques-marius. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNEL Jacques Marius ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNEL Jacques Marius, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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