Avis de décès de

M. BERTOUX Emmanuel Leon

Né le 13/11/1911 - Décédé le 02/10/1990
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Sexe : Homme
Nom : BERTOUX
Prénom(s) : Emmanuel Leon
Date de naissance : 13/11/1911
Lieu de naissance : Cesset - 03 - Allier Code Insee 03049
Date de décès : 02/10/1990 (78 ans)
Lieu de décès : Bourgoin-Jallieu - 38 - Isère Code Insee 38053
Acte de décès : Numéro 376 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERTOUX Emmanuel Leon, vous devez contacter la mairie de Bourgoin-Jallieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERTOUX Emmanuel Leon qui semble être décédé dans votre commune le 02/10/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERTOUX Emmanuel Leon. - Né le 13/11/1911 à Cesset - 03 - Allier. - Décédé le 02/10/1990 à Bourgoin-Jallieu - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 376. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8430003-bertoux-emmanuel-leon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERTOUX Emmanuel Leon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERTOUX Emmanuel Leon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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