Avis de décès de

M. MICHEAU Pascal

Né le 13/03/1960 - Décédé le 25/11/1990
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Sexe : Homme
Nom : MICHEAU
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 13/03/1960
Lieu de naissance : La Rochelle - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17300
Date de décès : 25/11/1990 (30 ans)
Lieu de décès : Arc-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or Code Insee 21021
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MICHEAU Pascal, vous devez contacter la mairie de Arc-sur-Tille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MICHEAU Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 25/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MICHEAU Pascal. - Né le 13/03/1960 à La Rochelle - 17 - Charente-Maritime. - Décédé le 25/11/1990 à Arc-sur-Tille - 21 - Côte-d'Or. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8467019-micheau-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MICHEAU Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MICHEAU Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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