Avis de décès de

M. GAUBERT Jean Pierre Marcel

Né le 01/08/1906 - Décédé le 08/11/1990
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Sexe : Homme
Nom : GAUBERT
Prénom(s) : Jean Pierre Marcel
Date de naissance : 01/08/1906
Lieu de naissance : Aubin - 12 - Aveyron Code Insee 12013
Date de décès : 08/11/1990 (84 ans)
Lieu de décès : Passy - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74208
Acte de décès : Numéro 199 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GAUBERT Jean Pierre Marcel, vous devez contacter la mairie de Passy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GAUBERT Jean Pierre Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 08/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GAUBERT Jean Pierre Marcel. - Né le 01/08/1906 à Aubin - 12 - Aveyron. - Décédé le 08/11/1990 à Passy - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 199. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8470710-gaubert-jean-pierre-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GAUBERT Jean Pierre Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GAUBERT Jean Pierre Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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