Avis de décès de

M. SPINELLI Louis Arthur

Né le 06/08/1911 - Décédé le 26/11/1990
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Sexe : Homme
Nom : SPINELLI
Prénom(s) : Louis Arthur
Date de naissance : 06/08/1911
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 26/11/1990 (79 ans)
Lieu de décès : Apt - 84 - Vaucluse Code Insee 84003
Acte de décès : Numéro 153 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SPINELLI Louis Arthur, vous devez contacter la mairie de Apt. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SPINELLI Louis Arthur qui semble être décédé dans votre commune le 26/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SPINELLI Louis Arthur. - Né le 06/08/1911 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 26/11/1990 à Apt - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 153. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8476059-spinelli-louis-arthur. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SPINELLI Louis Arthur ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SPINELLI Louis Arthur, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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