Avis de décès de

M. SERUSIER Pascal Emile Paul

Né le 03/12/1914 - Décédé le 13/11/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SERUSIER
Prénom(s) : Pascal Emile Paul
Date de naissance : 03/12/1914
Lieu de naissance : Mortiers - 02 - Aisne Code Insee 02529
Date de décès : 13/11/1990 (75 ans)
Lieu de décès : Saint-André - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66168
Acte de décès : Numéro 35 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SERUSIER Pascal Emile Paul, vous devez contacter la mairie de Saint-André. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SERUSIER Pascal Emile Paul qui semble être décédé dans votre commune le 13/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SERUSIER Pascal Emile Paul. - Né le 03/12/1914 à Mortiers - 02 - Aisne. - Décédé le 13/11/1990 à Saint-André - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 35. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8477275-serusier-pascal-emile-paul. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SERUSIER Pascal Emile Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SERUSIER Pascal Emile Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts