Avis de décès de

M. ROY Jacques Arthur Alexandre

Né le 28/12/1947 - Décédé le 16/11/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Jacques Arthur Alexandre
Date de naissance : 28/12/1947
Lieu de naissance : Vernoux-En-Gatine - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79342
Date de décès : 16/11/1990 (42 ans)
Lieu de décès : Niort - 79 - Deux-Sèvres Code Insee 79191
Acte de décès : Numéro 934 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Jacques Arthur Alexandre, vous devez contacter la mairie de Niort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Jacques Arthur Alexandre qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Jacques Arthur Alexandre. - Né le 28/12/1947 à Vernoux-En-Gatine - 79 - Deux-Sèvres. - Décédé le 16/11/1990 à Niort - 79 - Deux-Sèvres. - Acte de décès numéro 934. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8485619-roy-jacques-arthur-alexandre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Jacques Arthur Alexandre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Jacques Arthur Alexandre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts