Avis de décès de

M. MOHAND Moussa

Né le 01/05/1947 - Décédé le 14/11/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOHAND
Prénom(s) : Moussa
Date de naissance : 01/05/1947
Lieu de naissance : Mettenane Bouira - Algerie Code Insee 99352
Date de décès : 14/11/1990 (43 ans)
Lieu de décès : Lyon 8e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69388
Acte de décès : Numéro 775 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOHAND Moussa, vous devez contacter la mairie de Lyon 8e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOHAND Moussa qui semble être décédé dans votre commune le 14/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOHAND Moussa. - Né le 01/05/1947 à Mettenane Bouira - Algerie. - Décédé le 14/11/1990 à Lyon 8e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 775. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8495859-mohand-moussa. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOHAND Moussa ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOHAND Moussa, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts