Avis de décès de

M. PENET Marcel

Né le 27/11/1899 - Décédé le 04/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : PENET
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 27/11/1899
Lieu de naissance : Augy-Sur-Aubois - 18 - Cher Code Insee 18017
Date de décès : 04/12/1990 (91 ans)
Lieu de décès : Bry-sur-Marne - 94 - Val-de-Marne Code Insee 94015
Acte de décès : Numéro 383 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PENET Marcel, vous devez contacter la mairie de Bry-sur-Marne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PENET Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 04/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PENET Marcel. - Né le 27/11/1899 à Augy-Sur-Aubois - 18 - Cher. - Décédé le 04/12/1990 à Bry-sur-Marne - 94 - Val-de-Marne. - Acte de décès numéro 383. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8504771-penet-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PENET Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PENET Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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