Avis de décès de

M. VAUDESCAL Daniel Marcel

Né le 25/04/1950 - Décédé le 15/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : VAUDESCAL
Prénom(s) : Daniel Marcel
Date de naissance : 25/04/1950
Lieu de naissance : Argenteuil-Sur-Armancon - 89 - Yonne Code Insee 89017
Date de décès : 15/12/1990 (40 ans)
Lieu de décès : Maillot - 89 - Yonne Code Insee 89236
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. VAUDESCAL Daniel Marcel, vous devez contacter la mairie de Maillot. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. VAUDESCAL Daniel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. VAUDESCAL Daniel Marcel. - Né le 25/04/1950 à Argenteuil-Sur-Armancon - 89 - Yonne. - Décédé le 15/12/1990 à Maillot - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8506583-vaudescal-daniel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. VAUDESCAL Daniel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. VAUDESCAL Daniel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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