Avis de décès de

M. ARNAL Jacques Joseph Marc

Né le 10/05/1923 - Décédé le 22/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : ARNAL
Prénom(s) : Jacques Joseph Marc
Date de naissance : 10/05/1923
Lieu de naissance : Nanterre - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92050
Date de décès : 22/12/1990 (67 ans)
Lieu de décès : Rueil-Malmaison - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92063
Acte de décès : Numéro 00751 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNAL Jacques Joseph Marc, vous devez contacter la mairie de Rueil-Malmaison. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNAL Jacques Joseph Marc qui semble être décédé dans votre commune le 22/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNAL Jacques Joseph Marc. - Né le 10/05/1923 à Nanterre - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 22/12/1990 à Rueil-Malmaison - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 00751. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8513110-arnal-jacques-joseph-marc. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNAL Jacques Joseph Marc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNAL Jacques Joseph Marc, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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