Avis de décès de

M. BOYAT Andre Victor

Né le 09/03/1901 - Décédé le 30/11/1990
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Sexe : Homme
Nom : BOYAT
Prénom(s) : Andre Victor
Date de naissance : 09/03/1901
Lieu de naissance : Noyarey - 38 - Isère Code Insee 38281
Date de décès : 30/11/1990 (89 ans)
Lieu de décès : Noyarey - 38 - Isère Code Insee 38281
Acte de décès : Numéro 26 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOYAT Andre Victor, vous devez contacter la mairie de Noyarey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOYAT Andre Victor qui semble être décédé dans votre commune le 30/11/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOYAT Andre Victor. - Né le 09/03/1901 à Noyarey - 38 - Isère. - Décédé le 30/11/1990 à Noyarey - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 26. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8513272-boyat-andre-victor. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOYAT Andre Victor ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOYAT Andre Victor, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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