Avis de décès de

M. FOSSOUD Albert Marcel

Né le 11/04/1920 - Décédé le 15/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : FOSSOUD
Prénom(s) : Albert Marcel
Date de naissance : 11/04/1920
Lieu de naissance : Bonvillaret - 73 - Savoie Code Insee 73049
Date de décès : 15/12/1990 (70 ans)
Lieu de décès : Saint-Martin-d'Hères - 38 - Isère Code Insee 38421
Acte de décès : Numéro 327 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. FOSSOUD Albert Marcel, vous devez contacter la mairie de Saint-Martin-d'Hères. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. FOSSOUD Albert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 15/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. FOSSOUD Albert Marcel. - Né le 11/04/1920 à Bonvillaret - 73 - Savoie. - Décédé le 15/12/1990 à Saint-Martin-d'Hères - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 327. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8514044-fossoud-albert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. FOSSOUD Albert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. FOSSOUD Albert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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