Avis de décès de

M. BUIS Andre Bernard

Né le 01/02/1959 - Décédé le 03/01/1991
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Sexe : Homme
Nom : BUIS
Prénom(s) : Andre Bernard
Date de naissance : 01/02/1959
Lieu de naissance : Lyon 03 - 69 - Rhône Code Insee 69383
Date de décès : 03/01/1991 (31 ans)
Lieu de décès : Saint-Bonnet-de-Mure - 69 - Rhône Code Insee 69287
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUIS Andre Bernard, vous devez contacter la mairie de Saint-Bonnet-de-Mure. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUIS Andre Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 03/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUIS Andre Bernard. - Né le 01/02/1959 à Lyon 03 - 69 - Rhône. - Décédé le 03/01/1991 à Saint-Bonnet-de-Mure - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8515719-buis-andre-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUIS Andre Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUIS Andre Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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