Avis de décès de

M. BATAILLE Marcel Robert

Né le 09/02/1920 - Décédé le 12/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : BATAILLE
Prénom(s) : Marcel Robert
Date de naissance : 09/02/1920
Lieu de naissance : Gasny - 27 - Eure Code Insee 27279
Date de décès : 12/12/1990 (70 ans)
Lieu de décès : Breil-sur-Roya - 06 - Alpes-Maritimes Code Insee 06023
Acte de décès : Numéro 43 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BATAILLE Marcel Robert, vous devez contacter la mairie de Breil-sur-Roya. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BATAILLE Marcel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 12/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BATAILLE Marcel Robert. - Né le 09/02/1920 à Gasny - 27 - Eure. - Décédé le 12/12/1990 à Breil-sur-Roya - 06 - Alpes-Maritimes. - Acte de décès numéro 43. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8517189-bataille-marcel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BATAILLE Marcel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BATAILLE Marcel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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