Avis de décès de

M. BUGNICOURT Jules Joseph

Né le 25/10/1912 - Décédé le 16/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : BUGNICOURT
Prénom(s) : Jules Joseph
Date de naissance : 25/10/1912
Lieu de naissance : Valenciennes - 59 - Nord Code Insee 59606
Date de décès : 16/12/1990 (78 ans)
Lieu de décès : Arpajon - 91 - Essonne Code Insee 91021
Acte de décès : Numéro 265 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNICOURT Jules Joseph, vous devez contacter la mairie de Arpajon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNICOURT Jules Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 16/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNICOURT Jules Joseph. - Né le 25/10/1912 à Valenciennes - 59 - Nord. - Décédé le 16/12/1990 à Arpajon - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 265. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8529584-bugnicourt-jules-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNICOURT Jules Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNICOURT Jules Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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