Avis de décès de

M. DAOUST Daniel Gilbert

Né le 30/06/1950 - Décédé le 22/12/1990
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DAOUST
Prénom(s) : Daniel Gilbert
Date de naissance : 30/06/1950
Lieu de naissance : Malakoff - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92046
Date de décès : 22/12/1990 (40 ans)
Lieu de décès : Massy - 91 - Essonne Code Insee 91377
Acte de décès : Numéro 334 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAOUST Daniel Gilbert, vous devez contacter la mairie de Massy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAOUST Daniel Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 22/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAOUST Daniel Gilbert. - Né le 30/06/1950 à Malakoff - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 22/12/1990 à Massy - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 334. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8530236-daoust-daniel-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAOUST Daniel Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAOUST Daniel Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts