Avis de décès de

M. BACHELET Clement Paul

Né le 06/03/1933 - Décédé le 11/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : BACHELET
Prénom(s) : Clement Paul
Date de naissance : 06/03/1933
Lieu de naissance : Treauville - 50 - Manche Code Insee 50604
Date de décès : 11/12/1990 (57 ans)
Lieu de décès : Siouville-Hague - 50 - Manche Code Insee 50576
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BACHELET Clement Paul, vous devez contacter la mairie de Siouville-Hague. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BACHELET Clement Paul qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BACHELET Clement Paul. - Né le 06/03/1933 à Treauville - 50 - Manche. - Décédé le 11/12/1990 à Siouville-Hague - 50 - Manche. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8540282-bachelet-clement-paul. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BACHELET Clement Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BACHELET Clement Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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