Avis de décès de

M. BOSC Didier Alain Pascal

Né le 16/10/1969 - Décédé le 23/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : BOSC
Prénom(s) : Didier Alain Pascal
Date de naissance : 16/10/1969
Lieu de naissance : Albi - 81 - Tarn Code Insee 81004
Date de décès : 23/12/1990 (21 ans)
Lieu de décès : Bournazel - 81 - Tarn Code Insee 81035
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSC Didier Alain Pascal, vous devez contacter la mairie de Bournazel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSC Didier Alain Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 23/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSC Didier Alain Pascal. - Né le 16/10/1969 à Albi - 81 - Tarn. - Décédé le 23/12/1990 à Bournazel - 81 - Tarn. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8544571-bosc-didier-alain-pascal. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSC Didier Alain Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSC Didier Alain Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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