Avis de décès de

M. BROUCA Alphonse Justin

Né le 12/09/1913 - Décédé le 06/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : BROUCA
Prénom(s) : Alphonse Justin
Date de naissance : 12/09/1913
Lieu de naissance : Rontignon - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64467
Date de décès : 06/02/1991 (77 ans)
Lieu de décès : Aressy - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64041
Acte de décès : Numéro 14 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROUCA Alphonse Justin, vous devez contacter la mairie de Aressy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROUCA Alphonse Justin qui semble être décédé dans votre commune le 06/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROUCA Alphonse Justin. - Né le 12/09/1913 à Rontignon - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Décédé le 06/02/1991 à Aressy - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Acte de décès numéro 14. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8554738-brouca-alphonse-justin. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROUCA Alphonse Justin ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROUCA Alphonse Justin, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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