Avis de décès de

M. BUGNON Jean Constant Francis

Né le 16/05/1909 - Décédé le 22/01/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUGNON
Prénom(s) : Jean Constant Francis
Date de naissance : 16/05/1909
Lieu de naissance : Trepot - 25 - Doubs Code Insee 25569
Date de décès : 22/01/1991 (81 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 107 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGNON Jean Constant Francis, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGNON Jean Constant Francis qui semble être décédé dans votre commune le 22/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGNON Jean Constant Francis. - Né le 16/05/1909 à Trepot - 25 - Doubs. - Décédé le 22/01/1991 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 107. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8559083-bugnon-jean-constant-francis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGNON Jean Constant Francis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGNON Jean Constant Francis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts