Avis de décès de

M. CAPELLE Daniel Michel

Né le 22/12/1946 - Décédé le 05/01/1991
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Sexe : Homme
Nom : CAPELLE
Prénom(s) : Daniel Michel
Date de naissance : 22/12/1946
Lieu de naissance : Camblain-Chatelain - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62197
Date de décès : 05/01/1991 (44 ans)
Lieu de décès : Camblain-Châtelain - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62197
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CAPELLE Daniel Michel, vous devez contacter la mairie de Camblain-Châtelain. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CAPELLE Daniel Michel qui semble être décédé dans votre commune le 05/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CAPELLE Daniel Michel. - Né le 22/12/1946 à Camblain-Chatelain - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 05/01/1991 à Camblain-Châtelain - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8562582-capelle-daniel-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CAPELLE Daniel Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CAPELLE Daniel Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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