Avis de décès de

M. BAILLEUL Charles

Né le 11/01/1911 - Décédé le 25/01/1991
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Sexe : Homme
Nom : BAILLEUL
Prénom(s) : Charles
Date de naissance : 11/01/1911
Lieu de naissance : Labuissiere - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62178
Date de décès : 25/01/1991 (80 ans)
Lieu de décès : Bruay-la-Buissière - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62178
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAILLEUL Charles, vous devez contacter la mairie de Bruay-la-Buissière. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAILLEUL Charles qui semble être décédé dans votre commune le 25/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAILLEUL Charles. - Né le 11/01/1911 à Labuissiere - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 25/01/1991 à Bruay-la-Buissière - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8563305-bailleul-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAILLEUL Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAILLEUL Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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