Avis de décès de

M. AMIN Gabriel

Né le 08/10/1933 - Décédé le 12/01/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : AMIN
Prénom(s) : Gabriel
Date de naissance : 08/10/1933
Lieu de naissance : Confrancon - 01 - Ain Code Insee 01115
Date de décès : 12/01/1991 (57 ans)
Lieu de décès : Bourg-en-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Acte de décès : Numéro 18 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AMIN Gabriel, vous devez contacter la mairie de Bourg-en-Bresse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AMIN Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 12/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AMIN Gabriel. - Né le 08/10/1933 à Confrancon - 01 - Ain. - Décédé le 12/01/1991 à Bourg-en-Bresse - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 18. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8569288-amin-gabriel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AMIN Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AMIN Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts