Avis de décès de

M. ROYER Jean Clement Eugene

Né le 04/08/1916 - Décédé le 01/01/1991
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Sexe : Homme
Nom : ROYER
Prénom(s) : Jean Clement Eugene
Date de naissance : 04/08/1916
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 01/01/1991 (74 ans)
Lieu de décès : Saint-Martin-de-Brômes - 04 - Alpes-de-Haute-Provence Code Insee 04189
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYER Jean Clement Eugene, vous devez contacter la mairie de Saint-Martin-de-Brômes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYER Jean Clement Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 01/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYER Jean Clement Eugene. - Né le 04/08/1916 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 01/01/1991 à Saint-Martin-de-Brômes - 04 - Alpes-de-Haute-Provence. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8570000-royer-jean-clement-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYER Jean Clement Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYER Jean Clement Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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