Avis de décès de

M. CHATELLET Francois Auguste

Né le 03/10/1931 - Décédé le 04/01/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHATELLET
Prénom(s) : Francois Auguste
Date de naissance : 03/10/1931
Lieu de naissance : Saint-Jean-De-Belleville - 73 - Savoie Code Insee 73244
Date de décès : 04/01/1991 (59 ans)
Lieu de décès : Arles - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13004
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHATELLET Francois Auguste, vous devez contacter la mairie de Arles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHATELLET Francois Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 04/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHATELLET Francois Auguste. - Né le 03/10/1931 à Saint-Jean-De-Belleville - 73 - Savoie. - Décédé le 04/01/1991 à Arles - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8570118-chatellet-francois-auguste. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHATELLET Francois Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHATELLET Francois Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts