Avis de décès de

M. TROUILLAS Clovis Albert

Né le 08/11/1909 - Décédé le 02/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : TROUILLAS
Prénom(s) : Clovis Albert
Date de naissance : 08/11/1909
Lieu de naissance : Les Salelles - 07 - Ardèche Code Insee 07305
Date de décès : 02/02/1991 (81 ans)
Lieu de décès : Alès - 30 - Gard Code Insee 30007
Acte de décès : Numéro 104 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TROUILLAS Clovis Albert, vous devez contacter la mairie de Alès. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TROUILLAS Clovis Albert qui semble être décédé dans votre commune le 02/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TROUILLAS Clovis Albert. - Né le 08/11/1909 à Les Salelles - 07 - Ardèche. - Décédé le 02/02/1991 à Alès - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 104. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8574424-trouillas-clovis-albert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TROUILLAS Clovis Albert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TROUILLAS Clovis Albert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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