Avis de décès de

M. SIMON Noel Constant

Né le 14/12/1932 - Décédé le 21/01/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SIMON
Prénom(s) : Noel Constant
Date de naissance : 14/12/1932
Lieu de naissance : Vecoux - 88 - Vosges Code Insee 88498
Date de décès : 21/01/1991 (58 ans)
Lieu de décès : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Acte de décès : Numéro 00142 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMON Noel Constant, vous devez contacter la mairie de Metz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMON Noel Constant qui semble être décédé dans votre commune le 21/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMON Noel Constant. - Né le 14/12/1932 à Vecoux - 88 - Vosges. - Décédé le 21/01/1991 à Metz - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 00142. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8576872-simon-noel-constant. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMON Noel Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMON Noel Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts